Conseils municipaux

Prochain Conseil Municipal

 Le Mardi 4 septembre 2018 à 20h30

 
  • Présentation du rapport annuel 2017 du service déchets de la Communauté de Communes Parthenay-Gâtine

  • Hippodrome du Petit Belleville : attribution du marché pour le lot n°3 CHARPENTE BOIS – BARDAGE BOIS ET FERMETURES – COUVERTURES FIBRES CIMENT – ZINGUERIE

     

  • Gestion du personnel : convention de partage de la cotisation au CNAS pour les agents pluri-communaux

     

  • Questions diverses :

       PLUi : avis sur le projet de gouvernance et les défis proposés ; désignation d'un élu référent PLUi et son suppléant

 
 
 Archives: 

Compte-rendu Conseil Municipal 17 juillet 2018.pdf

Compte-rendu conseil municipal 29 mai 2018.pdf 

Compte rendu Conseil Municipal du 9 Avril 2018.pdf 

Compte Rendu Conseil Municipal du 22 janvier 2018.pdf 

 

 Compte rendu Conseil Municipal du 18 12 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 26 09 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 10 07 2017.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 29.05.2017.pdf 

 Compte rendu Conseil Municipal du 27 03 2017.pdf

Annexe 1.pdf

Annexe 2.pdf

Annexe 3.pdf

Compte Rendu Conseil Municipal du 6 03 2017.pdf

 Compte Rendu Conseil Municipal du 16 01 2017.pdf 

Compte rendu Conseil Municipal du 6 12 2016.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 26 10 2016.pdf

Compte rendu Conseil Municipal du 28 09 2016.pdf

 

 


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